Mentions légales

plu.lillemetropole.fr est un site officiel de la Métropole Européenne de Lille
Il est réalisé par la Direction de la Communication en collaboration avec l’ensemble des services de la MEL.

 

Éditeurs du site plu.lillemetropole.fr

Métropole Européenne de Lille
1 rue du Ballon - CS 50749 59034 Lille Cedex
Tél. 03 20 21 22 23
Directeur de la publication : Damien Castelain en qualité de Président de la Métropole Européenne de Lille

 

Hébergement

Lateos by Open
0184201014
Courriel : contact@lateos.net 
28, rue Jacques Ibert 92300 Levallois-Perret
http://lateos.open.global   

 

Conception graphique

Smile
48, rue de Villiers, 92300 Levallois Perret
Société anonyme au capital de 689 015,25€
RCS de Nanterre N° 378 615 363
Courriel : contact@smile.fr
Tél. 01 41 40 11 00

 

Conditions générales d'utilisation 

Nous rappelons que le contenu du site web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Par ailleurs, la Métropole Européenne de Lille ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un autre site ne signifie aucunement que la Métropole assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites.
Tout lien avec ce site ou toute exploitation des contenus doit faire préalablement l'objet d'une demande expresse d'autorisation et/ou d'un contrat.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la MEL. La reproduction est strictement réservée à usage privée du copiste. Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif.
Les informations et recommandations disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. La MEL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu. La MEL ne peut en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (exemple : virus, intrusion...).

Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l'application des lois françaises. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet. De manière générale, la MEL décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

La Métropole Européenne de Lille se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et ce sans préavis, le contenu de son site internet et ne peut être tenue pour responsable des conséquences éventuelles de ces modifications.
L’ensemble des messages qui nous sont adressés via le formulaire de contact sont gérés et diffusés par le service Courrier de la MEL. Il se charge de les transmettre au service concerné afin qu’une réponse soit adressée dans les meilleurs délais.
Tous les éléments du site, notamment images, logos, graphisme, mise en forme du contenu, etc. font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle de la Métropole Européenne de Lille au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

 

Droits d’auteur - Copyright

Tous droits réservés à la Métropole Européenne de Lille
L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la Métropole Européenne de Lille.
Le site plu.lillemetropole.fr est une œuvre de l'esprit protégé par la législation en vigueur et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
À cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication.
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon.

 

Liens hypertextes 

plu.lillemetropole.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites. Nous nous efforçons à garantir le contenu des pages vers lesquelles les liens hypertextes renvoient. Cependant, les pages ne faisant pas partie du site n'engagent pas la responsabilité de la MEL.

 

Données personnelles 

Les données vous concernant (newsletters ou formulaires de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Suivez ce lien pour en savoir plus sur les données personnelles (site de la CNIL).

Pour faire valoir ces droits, contactez-nous à :
protectdonneesperso@lillemetropole.fr
Métropole Européenne de Lille
Communication externe
1 rue du Ballon - CS 50749 59034 LILLE CEDEX
Tél. 03 20 21 20 21

 

Cookies

Les cookies sont utilisés à des fins de mesure d'audience du site internet et pour permettre le partage des contenus sur les réseaux sociaux. Pour en savoir plus sur leur utilisation, vous pouvez consulter les informations publiées sur le site de la CNIL en suivant ce lien.

 

Contenu éditorial  

Responsable éditorial : Marie RAIMBAULT
Chef de projet : Thibaud LEMIRE
Webmestres : Corinne LEMORT / Christelle SCHLEGER / Thomas BOULAY
Illustrations : Ludovic BLANQUART / Grégory ROLLAND 
Photographes / iconographe : Vincent LECIGNE / Alexandre TRAISNEL / Pascaline CHOMBART / Max LEROUGE / Antoine REPESSÉ / Nicolas FERNANDEZ